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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.
– INSTRUCTION N° 0-1530-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation et au fonctionnement du lycée naval de Brest. – INSTRUCTION N° 31/DEF/DPMM/2/RA relative à l’admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance. – INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises. – DÉCISION N° 0-7065-2015/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (flottille amphibie avec la ville de Tarascon - Bouches-du-Rhône). – DÉCISION N° 0-6772-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du chaland de transport de matériels numéro 17 (réserve spéciale). – DÉCISION N° 0-7853-2015/DEF/EMM/ORG portant changement d’appellation des « formations opérationnelles de surveillance et d’information territoriales de la marine nationale ».
– DÉCISION N° 0-5785-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2015 – DÉCISION N° 0-6685-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers. – DÉCISION N° 0-6704-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale »
– CIRCULAIRE N° 0-15777-2014/DEF/DPMM/SDG relative aux modalités d’attribution de la pension afférente au grade supérieur pour les années 2015 à 2019. – CIRCULAIRE N° 0-6092-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2016.
– CIRCULAIRE N° 0-7041-2015/DEF/EMM/ORG portant abrogation de textes.
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