Bulletin officiel des armées (n°12/15)

  • Dernière mise à jour le 16 mars 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, certains textes ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 0-1005-2015/DEF/DPMM/PMS relative aux indemnités versées par Météo-France au profit du personnel guetteur sémaphorique.
 DÉCISION N° 0-5190-2015/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation « Normandie ».
 DÉCISION N° 0-5189-2015/DEF/EMM/ORG portant prise d’armement pour essais et création de la formation « Languedoc ».

 Partie Nominative

 DÉCISION N° 0-2679-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers.
 DÉCISION N° 0-18078-2014/DEF/DPMM/3/RA portant nominations et promotions de quartiers-maîtres et matelots de réserve.

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 CIRCULAIRE N° 2014-34539/DEF/DCSSF/SDT relative aux règles d’entretien applicables aux moteurs diesels Wärtsilä 18 W 200.


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