Le « Laplace » est à nouveau disponible après 3 mois (…)
Le challenge des Trails de Provence 2014 a été clôturé (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– CIRCULAIRE Date du texte : 24/11/2014 N° 1446 /DEF/SGA relative à l’entrée en vigueur du principe « le silence vaut acceptation ». Journal officiel. DEF P 1 4 5 2 2 4 9 C BOEM 120-0.1.5 – INSTRUCTION Date du texte : 21/10/2014 N° 0-15684-2014 /DEF/EMM/BPPS relative à l’organisation du secret dans la marine. Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 0 6 J BOEM 120-0.1.4 – ARRÊTÉ Date du texte : 19/11/2014
fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 2 0 9 A BOEM 523-0.3
– DÉCISION Date du texte : 24/10/2014 N° 0-15419-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots maistranciers. Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 0 8 S – DÉCISION Date du texte : 28/10/2014 N° 0-15695-2014 /DEF/CEMM portant nomination des membres du conseil permanent de la sécurité nautique de la marine. Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 8 7 S
– Néant
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