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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– CIRCULAIRE Date du texte : 23/09/2014 N° 0-12354-2014 /DEF/DPMM/PMS relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface. Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 1 5 C BOEM 523-0.1 – ARRÊTÉ Date du texte : 13/10/2014
fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 9 6 9 A BOEM 321.2 – INSTRUCTION Date du texte : 24/10/2014 N° 0-12641-2014 /DEF/DPMM/SDG relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la commission du personnel plongeur de la marine. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 9 7 3 J BOEM 113.9 – INSTRUCTION Date du texte : 24/10/2014 N° 0-12568-2014 /DEF/DPMM/SDG relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la commission du personnel fusilier de la marine. Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 1 6 J BOEM 113.9
– DÉCISION Date du texte : 10/10/2014 N° 0-13492-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-2585-2014/DEF/DPMM/2/RA du 13 février 2014 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 0 7 S – DÉCISION Date du texte : 24/10/2014 N° 0-15396-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots du 1er mai au 1er juin 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 0 9 S – DÉCISION Date du texte : 24/10/2014 N° 0-15428-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-21654-2013/DEF/DPMM/2/RA du 25 novembre 2013 portant attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 1 1 S
– Néant
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