Bulletin officiel des armées (n°59/14)

  • Dernière mise à jour le 21 novembre 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DÉCISION
Date du texte : 23/10/2014
N° 0-15528-2014 /DEF/EMM/ORG
portant création de la formation administrative « service logistique de la marine de Toulon ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 9 7 2 S BOEM 113.7.4
 DÉCISION
Date du texte : 23/10/2014
N° 0-15527-2014 /DEF/EMM/ORG
portant création de la formation administrative « service logistique de la marine de Brest ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 9 7 0 S BOEM 113.7.4
 DÉCISION
Date du texte : 23/10/2014
N° 0-15530-2014 /DEF/EMM/ORG
portant changement d’appellation de la formation « service logistique de la marine ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 9 7 1 S BOEM 113.7.4
 DÉCISION
Date du texte : 30/10/2014
N° 0-15987-2014 /DEF/CEMM
portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (bâtiment d’instruction à la navigation Glycine par la ville de Rochefort).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 1 7 S BOEM 143.7
 ARRÊTÉ
Date du texte : 04/11/2014

portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi des mesures anthroporadiamétriques de l’escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d’engins et de la base opérationnelle de l’Île Longue.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 1 8 A BOEM 161.5.2.1.3

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 15/09/2014
N° 0-12185-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-23181-2012/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 3 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 15/09/2014
N° 0-12183-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-409-2013/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 3 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 01/10/2014
N° 0-13157-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-9362-2014/DEF/DPMM/2/RA du 4 juillet 2014 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix : second trimestre 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 3 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 02/10/2014
N° 0-13146-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22804-2012/DEF/DPMM/2/RA du 3 octobre 2012 portant promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 2 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 02/10/2014
N° 0-13145-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 2 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 02/10/2014
N° 0-12860-2014 /DEF/DPMM/3/RA
modifiant la décision n° 0-7947-2014/DEF/DPMM/3/RA du 12 juin 2014 portant nominations et promotions de quartiers-maîtres et matelots de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 2 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 02/10/2014
N° 0-13149-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-7618-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 avril 2013 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2013.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 3 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 03/10/2014
N° 0-13253-2014 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 9 5 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 24/10/2014
N° 0-15521-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix : troisième trimestre 2014. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 210309 du 26 septembre 2014).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 9 6 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 24/10/2014
N° 0-15423-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté : quatrième trimestre 2014. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 210309 du 26 septembre 2014).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 9 6 7 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 01/10/2014
N° 0-11909-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement annuel d’officiers sous contrat filière « opérations » en 2015.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 8 9 7 C
 CIRCULAIRE
Date du texte : 24/10/2014
N° 0-15523-2014 /DEF/DPMM/2/RA
relative aux cours par correspondance 2014-2015 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en 2016.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 1 9 C


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