Dans le cadre de l’exercice Catamaran, un assaut à terre (…)
Vendredi 24 octobre 2014 à 09h45, les familles des (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 08/09/2014 N° 20360 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale. Journal officiel. DEF M 1 4 5 1 6 8 3 J BOEM 307.2.10 – ARRÊTÉ Date du texte : 25/09/2014
portant fermeture du droit à la croix de la Valeur militaire sur des territoires. Journal officiel. DEF M 1 4 5 1 6 9 4 A BOEM 307.2.3 – CIRCULAIRE Date du texte : 11/07/2014 N° 0-9857-2014 /DEF/DPMM/DFI relative au traitement des trop versés de solde. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 4 8 C BOEM 523-0.3 – INSTRUCTION Date du texte : 25/07/2014 N° 0-4882-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL relative à la préparation, la mise en état de conservation, l’entretien et l’emploi des bâtiments de la marine placés en complément, en réserve ou condamnés. Déconstruction des bâtiments condamnés. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 4 5 J BOEM 570-0.2.4 – INSTRUCTION Date du texte : 25/07/2014 N° 5 /DEF/EMO-M/OAN relative aux règles d’acheminement du courrier dans les relations avec les bâtiments de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 1 J BOEM 120-1.2 et 681.1.4 – DÉCISION Date du texte : 10/09/2014 N° 0-12371-2014 /DEF/EMM/ORG fixant la prise d’armement pour essais de la frégate multimissions « Provence ». Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 6 9 S BOEM 113.4
– DÉCISION Date du texte : 30/07/2014 N° 0-10647-2014 /DEF/EMM/CO-ORG/AERO portant délégation accordée au centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la réalisation des vols d’expérimentations. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 4 S – ARRÊTÉ Date du texte : 31/07/2014
fixant l’attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 3 A
– Néant
Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).