Bulletin officiel des armées (n°45/14)

  • Dernière mise à jour le 12 septembre 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 14/08/2014
N° 102 /EMM/OG-PS
relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 5 9 2 J BOEM 113.2
 CIRCULAIRE
Date du texte : 20/08/2014
N° 0-8438-2014 /DEF/DPMM/DFI
portant abrogation d’un texte (circulaire n° 100/DEF/DCCM/ADM du 28 août 2001 modifiée, relative aux recours administratifs et aux prescriptions dans le domaine de l’administration financière des militaires).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 5 3 1 C

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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