Bulletin officiel des armées (n°44/14)

  • Dernière mise à jour le 5 septembre 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DÉCISION
Date du texte : 09/07/2014
N° 0-5947-2014 /DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE
fixant les principes d’acquisition des allocations en deniers par les groupements de rationnaires de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 3 7 1 S BOEM 714-0.1

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 17/12/2013
N° 0-24125-2013 /DEF/EMM/BPPS
portant désignation de l’officier de sécurité de premier niveau pour la marine et de son suppléant.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 5 1 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/07/2014
N° 0-9696-2014 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP
portant admission à l’école des mousses, promotion 2014-2015 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 3 6 4 S

 Partie Temporaire

 Néant


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