Bulletin officiel des armées (n°40/14)

  • Dernière mise à jour le 16 août 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 CIRCULAIRE
Date du texte : 10/06/2014
N° 0-3152-2014 /DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE
relative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 1 8 6 C BOEM 554-1.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 30/06/2014
N° 0-9275-2014 /DEF/EMM/DRES
relative à la commission consultative de la réserve opérationnelle - marine.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 3 6 1 J BOEM 325.1.2
 INSTRUCTION
Date du texte : 01/07/2014
N° 16 /DEF/DPMM/SDC
relative au processus de définition et de validation d’un dispositif de développement des compétences.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 3 6 0 J BOEM 326.1.3.3 et 775.1.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 04/07/2014
N° 6 /DEF/DPMM/1/E
relative au suivi des carrières aéronautiques des pilotes de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 3 5 0 J BOEM 590.2.2
 DÉCISION
Date du texte : 09/07/2014
N° 0-9825-2014 /DEF/EMM/ORG
portant dissolution du centre fonctionnel des systèmes d’information.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 3 5 7 S BOEM 113.8
 DÉCISION
Date du texte : 09/07/2014
N° 0-9870-2014 /DEF/EMM/ORG
portant dissolution du centre informatique des applications métiers.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 3 5 5 S BOEM 113.8

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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