Textes militaires

Bulletin officiel des armées (n°33/14)

  • Dernière mise à jour le 4 juillet 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– CIRCULAIRE
Date du texte : 07/05/2014
N° 35 /DEF/DPMM/SDG
relative à la reconversion des militaires de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 9 3 C BOEM 321.4 et 326.3.4
– DÉCISION
Date du texte : 12/05/2014
N° 0-6745-2014 /DEF/EMM/BPROG/SURF
fixant le mandat de la commission permanente des programmes et des essais dans le cadre du programme « propulseurs sous-marins ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 9 4 S BOEM 570-0.2.9
– DÉCISION
Date du texte : 28/05/2014
N° 0-7648-2014 /DEF/CEMM
portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (frégate de surveillance Nivôse accordé à la ville de Nouméa - Nouvelle-Calédonie).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 8 7 S BOEM 143.7
– DÉCISION
Date du texte : 28/05/2014
N° 0-7653-2014 /DEF/CEMM
portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (frégate de surveillance Vendémiaire accordé à la ville de Nouméa - Nouvelle-Calédonie).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 8 8 S BOEM 143.7
– DÉCISION
Date du texte : 03/06/2014
N° 0-6763-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL
portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Georges Leygues » (condamnée).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 8 5 S BOEM 570-0.2.6
– DÉCISION
Date du texte : 13/06/2014
N° 0-8104-2014 /DEF/EMM/ORG
relative au centre d’expertise des ressources humaines de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 8 6 S BOEM 113.6

 Partie Nominative

– Néant

 Partie Temporaire

– Néant

Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).

Les articles les plus lus