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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 05/05/2014 N° 19 /DEF/DPMM/FORM fixant les besoins et les normes d’encadrement et d’instruction dans les écoles et centres de formation. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 0 4 J BOEM 775.1.1.1 – CIRCULAIRE Date du texte : 13/05/2014 N° 0-6737-2014 /DEF/EMO-M/OAN portant abrogation de textes. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 0 1 C – ARRÊTÉ Date du texte : 19/05/2014
fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 0 0 A BOEM 523-0.3
– DÉCISION Date du texte : 19/03/2014 N° 0-4546-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-3448-2014/DEF/DPMM/2/RA du 28 février 2014 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots maistranciers. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 7 8 S – DÉCISION Date du texte : 09/04/2014 N° 0-5027-2014 /DEF/CEMM portant attribution de commandements. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 9 9 S – DÉCISION Date du texte : 09/04/2014 N° 2014-10184 /DEF/DCSSF/SDA/CT portant délégation pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 9 8 S – DÉCISION Date du texte : 05/05/2014 N° 0-5557-2014 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur en 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 9 7 S – DÉCISION Date du texte : 12/05/2014 N° 0-5882-2014 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 9 6 S – DÉCISION Date du texte : 14/05/2014 N° 0-6420-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat d’élèves officiers pilotes de l’aéronautique navale. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 9 0 S – DÉCISION Date du texte : 14/05/2014 N° 0-6454-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat d’un élève officier pilote de l’aéronautique navale. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 8 8 S
– Néant
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