Bulletin officiel des armées (n°29/14)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Les textes ne sont pas disponibles actuellement sur le site du SGA.

 Partie Permanente

– LISTE
Date du texte : 16/05/2014
N° 4952 /DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA
des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations en Afghanistan (opérations Héraclès, Pamir) entre le 3 octobre 2001 et le 17 février 2011 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 4 5 0 8 3 5 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 16/05/2014
N° 4951 /DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA
des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations du Liban (Baliste, etc.) entre le 2 septembre 2006 et le 1er novembre 2010 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 4 5 0 8 3 4 K BOEM 367.3.3
– INSTRUCTION
Date du texte : 28/03/2014
N° 0-3261-2014 /DEF/CEMM
relative au dialogue interne dans la marine.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 6 0 8 J BOEM 113.1 et 140.1
– INSTRUCTION
Date du texte : 14/04/2014
N° 40 /DEF/DPMM/3/E
relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d’engagement à servir dans la réserve opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 7 9 8 J BOEM 325.5.2

 Partie Nominative

– Néant

 Partie Temporaire

– CIRCULAIRE
Date du texte : 17/04/2014
N° 0-5309-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2015.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 7 0 1 C

---

Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).