Le ministère espagnol de la défense a confirmé les pires (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– ARRÊTÉ Date du texte : 30/01/2014
modifiant l’arrêté du 28 octobre 2013 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 5 0 A – ARRÊTÉ Date du texte : 03/02/2014
modifiant l’arrêté n° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH du 3 septembre 2009 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l’examen de certaines situations des militaires. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 2 0 1 A – INSTRUCTION Date du texte : 10/03/2014 N° 1 /DEF/DPMM/DIR relative au carnet individuel d’évaluation du personnel atomicien embarqué sur bâtiment à propulsion nucléaire. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 1 2 J BOEM 321.3 et 326.2.4 – INSTRUCTION Date du texte : 14/03/2014 N° 0-2893-2014 /DEF/DPMM/SDG relative aux qualifications du personnel en matière de sécurité nucléaire. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 1 3 J BOEM 775.2.1 – DÉCISION Date du texte : 04/04/2014 N° 0-4475-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Dupleix » (en complément). Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 3 9 S BOEM 570-0.2.6
– DÉCISION Date du texte : 03/02/2014 N° 0-1807-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-26890-2012/DEF/DPMM/2/RA du 27 novembre 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 9 5 S – DÉCISION Date du texte : 03/02/2014 N° 0-1814-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-23181-2012/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 9 4 S – DÉCISION Date du texte : 11/02/2014 N° 0-2418-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-18809-2013/DEF/DPMM/2/RA du 11 octobre 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 6 7 S – DÉCISION Date du texte : 11/02/2014 N° 0-2428-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-7215-2013/DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 7 0 S – DÉCISION Date du texte : 11/02/2014 N° 0-2437-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-10305-2013/DEF/DPMM/2/RA du 16 mai 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 6 8 S – DÉCISION Date du texte : 25/02/2014 N° 0-2867-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-14667-2013/DEF/DPMM/2/RA du 5 juillet 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 6 9 S – DÉCISION Date du texte : 27/02/2014 N° 0-3435-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-7618-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 avril 2013 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2013. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 2 5 S
– Néant
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