Bulletin officiel des armées (n°15/14)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– INSTRUCTION
Date du texte : 22/01/2014
N° 685 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A
fixant les modalités d’application du décret n° 56-371 du 11 avril 1956 modifié portant création d’une croix de la Valeur militaire.
Journal officiel. DEF M 1 4 5 0 4 0 0 J BOEM 307.2.3
– INSTRUCTION
Date du texte : 27/01/2014
N° 18 /DEF/DPMM/FORM
relative à l’organisation et au fonctionnement du retour d’expérience de la formation des marins.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 1 6 J BOEM 775.1.1.1
– INSTRUCTION
Date du texte : 10/03/2014
N° 0-3259-2014 /DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE
portant abrogation.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 1 7 J

 Partie Nominative

– ARRÊTÉ
Date du texte : 12/02/2014

portant attribution de commandements.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 2 9 A
– DÉCISION
Date du texte : 27/02/2014
N° 0-3431-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale » au 1er mars 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 2 8 S
– DÉCISION
Date du texte : 28/02/2014
N° 0-3448-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots maistranciers.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 2 7 S

 Partie Temporaire

– Néant

---

Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).