Bulletin officiel des armées (n°13/14)

  • Dernière mise à jour le 14 mars 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 11/02/2014
N° 230096 /DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1
relative aux modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires institué par l’article 38. de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale.
Journal officiel. DEF P 1 4 5 0 1 7 9 J BOEM 300.4.4 et 810.5.3

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 09/10/2013
N° 0-20159-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-18762-2012/DEF/DPMM/2/RA du 27 juillet 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 4 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 13/11/2013
N° 0-22040-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 4 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 08/01/2014
N° 0-129-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22793-2013/DEF/DPMM/2/RA du 29 novembre 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 2 0 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 31/01/2014
N° 0-1692-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-7575-2010/DEF/DPMM/2/RA du 8 mars 2010 portant inscription au tableau d’avancement et promotion de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 9 8 S

 Partie Temporaire

 Néant


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