Bulletin officiel des armées (n°11/14)

  • Dernière mise à jour le 28 février 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 CIRCULAIRE
Date du texte : 13/12/2013
N° 0-15988-2013 /DEF/EMM/MGM
relative aux rubans légendés réglementaires.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 2 9 C BOEM 554-1.2.1
 DÉCISION
Date du texte : 04/02/2014
N° 0-579-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL
portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Tapageuse » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 2 1 3 S BOEM 570-0.2.6
 DÉCISION
Date du texte : 13/02/2014
N° 0-2570-2014 /DEF/CEMM
portant parrainage d’une unité de la marine nationale (frégate multi-missions
Aquitaine par la ville de Bayonne - Pyrénées-Atlantiques).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 2 1 2 S BOEM 143.7
 ERRATUM
Date du texte : 25/02/2014

à l’instruction n° 42/DEF/DPMM/3/E du 30 décembre 2013 relative aux activités bénévoles des réservistes et des anciens réservistes admis à l’honorariat de leur grade.
Journal officiel. DEF D 1 4 5 2 3 9 5 Z

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 04/11/2013
N° 0-20839-2013 /DEF/CEMM
portant attribution de l’échelon fonctionnel de solde du groupe hors échelle lettre B en 2013. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 6404 du 25 octobre 2013).
Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 2 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 27/11/2013
N° 0-22789-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-11333-2013/DEF/DPMM/2/RA du 12 juin 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 1 3 9 S
 DÉCISION
Date du texte : 29/11/2013
N° 0-22923-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-7618-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 avril 2013 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2013.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 4 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 05/12/2013
N° 0-23291-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22364-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 novembre 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots au 1er juillet et 1er août 2013.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 4 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 24/01/2014
N° 0-1047-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers du 1er novembre au 1er décembre 2013.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 2 1 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 31/01/2014
N° 0-1288-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 142 du 17 janvier 2014).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 2 1 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 31/01/2014
N° 0-1597-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotion d’un officier marinier au titre du choix.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 2 0 9 S
 DÉCISION
Date du texte : 03/02/2014
N° 0-1798-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 2 0 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 05/12/2013
N° 0-23292-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-14667-2013/DEF/DPMM/2/RA du 5 juillet 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 4 0 S

 Partie Temporaire

 Néant


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