Bulletin officiel des armées (n°05/14)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– INSTRUCTION
Date du texte : 04/12/2013
N° 25 /DEF/EMM/ALNUC
relative à la maintenance du système de surveillance nucléaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 5 9 J BOEM 140.4 et 913-41
– DÉCISION
Date du texte : 05/12/2013
N° 0-23336-2013 /DEF/CEMM
portant parrainage d’une unité de la marine nationale : vedette côtière de surveillance maritime Trieux par Ploubazlanec (Côtes-d’Armor).
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 5 8 S BOEM 143.7
– DÉCISION
Date du texte : 19/12/2013
N° 0-24099-2013 /DEF/EMM/ORG
portant dissolution du centre administratif de la marine à Paris.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 6 1 S BOEM 113.8

 Partie Nominative

- DÉCISION
Date du texte : 06/01/2014
N° 0-23578-2013 /DEF/DPMM/2/SG
portant inscription d’officiers mariniers supérieurs navigateurs à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 0 2 1 S

 Partie Temporaire

– Néant

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