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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 18/07/2013 N° 230423 /DEF/SGA/DRH-MD/FM1 relative au cumul d’activités à titre accessoire des militaires. Journal officiel. DEF P 1 3 5 1 6 9 6 J BOEM 300.3.1 et 300.4 – INSTRUCTION Date du texte : 20/09/2013 N° 0-12043-2013 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 4 6 J BOEM 321.2 – INSTRUCTION PROVISOIRE Date du texte : 25/09/2013 N° 0-13023-2013 /DEF/EMM/ROJ relative à l’organisation et au fonctionnement du centre de pilotage des systèmes d’information de la marine. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 5 5 6 J BOEM 113.3 – DÉCISION Date du texte : 02/10/2013 N° 0-19789-2013 /DEF/EMM/BPROG/SURF/FREMM fixant la prise d’armement pour essais de la frégate multimissions « Normandie ». Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 4 9 S BOEM 113.4 – DÉCISION Date du texte : 11/10/2013 N° 0-20504-2013 /DEF/EMM/ORG portant création de l’unité élémentaire « La Grande Hermine ». Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 5 0 S BOEM 113.4.2
– DÉCISION Date du texte : 19/09/2013 N° 0-18454-2013 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP modifiant la décision n° 0-14549-2013/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 9 juillet 2013 portant admission à l’école des mousses, promotion 2013/2014 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest). Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 4 0 S – DÉCISION Date du texte : 23/09/2013 N° 0-19244-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-11333-2013/DEF/DPMM/2/RA du 12 juin 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 3 6 S – DÉCISION Date du texte : 23/09/2013 N° 0-19081-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-14667-2013/DEF/DPMM/2/RA du 5 juillet 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 3 5 S – DÉCISION Date du texte : 23/09/2013 N° 0-19241-2013 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale ». Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 5 4 S – DÉCISION Date du texte : 23/09/2013 N° 0-18991-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-10887-2013/DEF/DPMM/2/RA du 13 juin 2013 portant attribution du brevet supérieur technique. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 3 4 S – DÉCISION Date du texte : 30/09/2013 N° 0-19653-2013 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 5 5 S – DÉCISION Date du texte : 30/09/2013 N° 0-19067-2013 /DEF/DPMM/2/RA portant admissibilité aux épreuves de sélection professionnelle - session 2013. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 5 8 S – ARRÊTÉ Date du texte : 01/10/2013
portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de la marine. Journal officiel. DEF M 1 3 5 1 5 8 0 A – DÉCISION Date du texte : 04/10/2013 N° 0-19441-2013 /DEF/CEMM fixant la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 6 4 4 S
– Néant
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