Bulletin officiel des armées (n°23/13)

  • Dernière mise à jour le 24 mai 2013.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DIRECTIVE
Date du texte : 11/04/2013
N° 0-6796-2013 /DEF/EMM/PIL
portant appréciation de la qualité du service rendu par les bases de défense aux formations de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 5 9 4 X BOEM 113.1 et 140.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 16/04/2013
N° 0-7388-2013 /DEF/DPMM/2/RA
relative à l’attribution de l’échelon exceptionnel des majors.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 5 9 0 J BOEM 326.1.4
 DÉCISION
Date du texte : 30/04/2013
N° 0-8145-2013 /DEF/EMM/EMO
portant affectation du pousseur pour sous-marin nucléaire lanceur d’engins de nouvelle génération n° 103.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 7 0 2 S BOEM 570-0.2.2

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 04/04/2013
N° 0-7060-2013 /DEF/DPMM/3/RA
portant nominations et promotions de quartiers-maîtres et matelots de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 5 0 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 11/04/2013
N° 0-7214-2013 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 5 9 2 S

 Partie Temporaire

 Néant


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