Bulletin officiel des armées (n°19/13)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– ARRÊTÉ
Date du texte : 20/03/2013

fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 4 7 0 A BOEM 523-0.3

 Partie Nominative

– DÉCISION
Date du texte : 20/03/2013
N° 0-5438-2013 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 4 6 8 S

 Partie Temporaire

– CIRCULAIRE
Date du texte : 11/04/2013
N° 0-7437-2013 /DEF/DPMM/2/RA
relative à l’organisation des épreuves de sélection professionnelle, parties écrites en 2013.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 5 8 1 C

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