Bulletin officiel des armées (n°15/13)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– ERRATUM
Date du texte : 15/03/2013

à l’instruction n° 20/DEF/DPMM/3/C du 5 février 2013 relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 1 9 3 Z

 Partie Nominative

– DÉCISION
Date du texte : 15/03/2013
N° 0-6165-2013 /DEF/DPMM/2RA
modifiant la décision n° 0-3104-2013/DEF/DPMM/2/RA du 13 février 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartier-maître et matelot.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 3 7 1 S
– DÉCISION
Date du texte : 15/03/2013
N° 0-4235-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-3494-2013/DEF/DPMM/2/RA du 13 février 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartier-maître et matelot.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 3 7 2 S

 Partie Temporaire

– Néant

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