Du 12 au 14 mars 2013, les spécialistes Otan de la (…)
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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– CIRCULAIRE Date du texte : 21/12/2012 N° 210352 /DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation familiale d’expatriation. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 7819 du 18 décembre 2012). Journal officiel. DEF P 1 2 5 2 7 9 6 C BOEM 640.3 – ARRÊTÉ Date du texte : 28/12/2012
portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2012 de l’article R. 4221-21. du code de la défense. Journal officiel. DEF P 1 2 5 2 7 9 7 A BOEM 300.7 – INSTRUCTION Date du texte : 23/10/2012 N° 11375 /DEF/EMA/RH/FORM relative à l’évaluation annuelle de l’entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Journal officiel. DEF E 1 2 5 2 7 9 8 J BOEM 683.1 – INSTRUCTION Date du texte : 08/02/2013 N° 53 /DEF/EMM/ROJ relative aux procédures d’enquêtes à mettre en œuvre en cas d’évènement grave ou important - enquêtes de commandement. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 5 9 J BOEM 140.5
– Néant
– CIRCULAIRE Date du texte : 19/02/2013 N° 0-4272-2013 /DEF/DPMM/2/RA fixant les conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2013. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 8 C
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