L’armateur du Bugaled Breizh Michel Douce et Thierry (…)
Le 27 février et le 1er mars 2013, dans le cadre d’une (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 20/02/2013 N° 0-1303-2013 /DEF/EMM/ROJ relative à l’organisation et au fonctionnement du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 7 J BOEM 113.7.3 – DÉCISION Date du texte : 21/02/2013 N° 0-3212-2013 /DEF/EMM/STN portant changement de position de la citerne à vapeur « Ondée » (condamné). Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 6 S BOEM 570-0.2.6 – DÉCISION Date du texte : 22/02/2013 N° 0-4283-2013 /DEF/EMM/ROJ portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Pégase » et « Sagittaire ». Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 5 S BOEM 570-0.2.9 – DÉCISION Date du texte : 22/02/2013 N° 0-4555-2013 /DEF/EMM/ROJ portant création de l’unité élémentaire centre marine « Pépinière ». Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 9 S BOEM 113.4 – ARRÊTÉ Date du texte : 25/02/2013
portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l’enregistrement des communications téléphoniques de la base aéronautique navale de Landivisiau. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 7 1 A BOEM 161.5.2.1.3
– ARRÊTÉ Date du texte : 04/02/2013
portant replacement dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la marine. Journal officiel. DEF M 1 3 5 0 1 8 0 A – DÉCISION Date du texte : 12/02/2013 N° 0-2562-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-10316-2012/DEF/DPMM/2/RA du 20 avril 2012 portant promotions d’officiers mariniers. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 4 5 S – DÉCISION Date du texte : 13/02/2013 N° 0-3104-2013 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartier-maître et matelot. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 5 7 S – DÉCISION Date du texte : 13/02/2013 N° 0-3494-2013 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartier-maître et matelot. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 4 9 S – DÉCISION Date du texte : 13/02/2013 N° 0-3359-2013 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 0 S – DÉCISION Date du texte : 18/02/2013 N° 0-2089-2013 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 1 S – DÉCISION Date du texte : 18/02/2013 N° 0-2746-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 7 0 S – ARRÊTÉ Date du texte : 19/02/2013
portant changement de corps et de spécialité d’un officier du corps des officiers spécialisés de la marine. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 2 A – ARRÊTÉ Date du texte : 25/02/2013
conférant un échelon supérieur dans le grade détenu à un officier recruté au titre de l’article L. 4132-10. du code de la défense et portant maintien dans son emploi. (Visa du contrôle financier n° 798 du 12 février 2013). Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 3 A – ARRÊTÉ Date du texte : 25/02/2013
portant maintien dans son emploi d’un officier recruté au titre de l’article L. 4132-10. du code de la défense. (Visa du contrôle financier n° 810 du 13 février 2013). Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 2 6 4 A
– Néant
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