Bulletin officiel des armées (n°6/13)

  • Dernière mise à jour le 1er février 2013.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 ARRÊTÉ
Date du texte : 14/01/2013

portant ouverture de territoires à la croix de la Valeur militaire.
Journal officiel. DEF M 1 3 5 0 0 2 8 A BOEM 307.2.3

 Partie Nominative

 ARRÊTÉ
Date du texte : 14/01/2013

portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la marine.
Journal officiel. DEF M 1 3 5 0 0 2 7 A
 DÉCISION
Date du texte : 17/01/2013
N° 0-681-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-27008-2012/DEF/DPMM/2/RA du 13 décembre 2012 portant attribution du brevet de maîtrise.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 2 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 18/01/2013
N° 0-478-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22804-2012/DEF/DPMM/2/RA du 3 octobre 2012 portant promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 4 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 21/01/2013
N° 0-1183-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-409-2013/DEF/DPMM/2/RA du 11 janvier 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 4 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 21/01/2013
N° 0-649-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-23181-2012/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 4 2 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 17/01/2013
N° 0-1411-2013 /DEF/EMM/PMS
relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 2 5 C


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