Du 28 janvier au 1erfévrier 2013, neuf bâtiments de la (…)
Le vendredi 25 janvier, vers 00h00, le centre régional (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– DÉCISION Date du texte : 19/12/2012 N° 0-28495-2012 /DEF/EMM/PMS fixant la répartition des postes ouvrant droits à l’indemnité mensuelle de dépiégeage attribuée aux artificiers militaires de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 9 5 S BOEM 523-0.1 – DÉCISION Date du texte : 20/12/2012 N° 0-25596-2012 /DEF/EMM/MDR relative à l’autorité du domaine d’expertise particulier « environnement - santé et sécurité au travail ». Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 7 5 S BOEM 126.1 et 913-1 – INSTRUCTION Date du texte : 17/01/2013 N° 0-1483-2013 /DEF/EMM/PRH relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l’exercice de l’autorité parentale. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 1 1 J BOEM 326.1.1 – DÉCISION Date du texte : 21/01/2013 N° 0-1666-2013 /DEF/EMM/ROJ portant création du centre de pilotage des systèmes d’information de la marine. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 1 9 S BOEM 113.2 – DÉCISION Date du texte : 21/01/2013 N° 0-1650-2013 /DEF/EMM/ROJ portant création du centre d’expertise des programmes navals et dissolution de l’antenne de l’état-major de la marine à Toulon. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 2 0 S BOEM 113.2 et 113.4.1
– DÉCISION Date du texte : 11/12/2012 N° 0-28155-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance au 1er janvier 2013. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 7 7 S – DÉCISION Date du texte : 20/12/2012 N° 0-29320-2012 /DEF/DPMM/1 portant inscription au tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2013. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 7 9 S – DÉCISION Date du texte : 07/01/2013 N° 0-271-2013 /DEF/DPMM/3/RA modifiant la décision n° 0-15238-2012/DEF/DPMM/3/RA du 19 juillet 2012 portant nominations et promotions de quartiers-maîtres et matelots de réserve. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 0 3 S – DÉCISION Date du texte : 11/01/2013 N° 0-409-2013 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visas du contrôle budgétaire et comptable n° 5721/CBCM/DCB du 20 septembre 2012 et n° 7520/CBCM/DCB du 3 décembre 2012). Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 1 3 S – ERRATUM Date du texte : 16/01/2013
à la décision n° 0-27008-2012/DEF/DPMM/2/RA du 13 décembre 2012 portant attribution du brevet de maîtrise. Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 5 9 2 Z – DÉCISION Date du texte : 17/01/2013 N° 0-680-2013 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel sous le n° 7649 du 10 décembre 2012). Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 2 3 S – DÉCISION Date du texte : 17/01/2013 N° 0-467-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-26890-2012/DEF/DPMM/2/RA du 27 novembre 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 2 1 S
– Néant
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