Le 6 décembre 2012, le premier maître Patrick Thomas a (…)
Le 1er janvier 2013, les trois corps de commissaires de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 12/11/2012 N° 106 /DEF/DPMM/SPM relative à l’organisation du service de psychologie de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 6 9 J BOEM 113.14 – DÉCISION Date du texte : 03/12/2012 N° 0-27802-2012 /DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale (flottille 17F par la ville de Biscarrosse). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 7 0 S BOEM 143.7 – DÉCISION Date du texte : 03/12/2012 N° 0-27811-2012 /DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale (groupe des patrouilleurs de surveillance des sites par la ville de Saint-Martin-Sainte-Catherine, Creuse). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 7 1 S BOEM 143.7 – DÉCISION Date du texte : 07/12/2012 N° 0-27974-2012 /DEF/EMM/ROJ fixant le transfert du noyau permanent des honneurs de la marine en région Île-de-France à Houilles. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 5 8 S BOEM 113.4
– DÉCISION Date du texte : 21/11/2012 N° 0-26307-2012 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur en 2012. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 7 2 S – DÉCISION Date du texte : 27/11/2012 N° 0-26890-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 5721 CBCM/DCB du 20 septembre 2012). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 7 4 S – DÉCISION Date du texte : 28/11/2012 N° 0-26421-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de la prime de qualification « titres de guerre ». Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 7 6 S – DÉCISION Date du texte : 03/12/2012 N° 0-27263-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 6 2 S – DÉCISION Date du texte : 05/12/2012 N° 0-27327-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 6608 du 24 octobre 2012). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 5 7 S – DÉCISION Date du texte : 05/12/2012 N° 0-27351-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de la prime de qualification « titres de guerre ». Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 5 6 S – DÉCISION Date du texte : 05/12/2012 N° 0-27111-2012 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-9497-2012/DEF/DPMM/2/RA du 25 mai 2012 portant attribution du brevet supérieur technique. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 5 5 S
– DÉCISION Date du texte : 29/11/2012 N° 0-25574-2012 /DEF/EMM/PMS fixant les formations d’emplois de la marine ouvrant droit à l’indemnité pour services en campagne (2011 - 2012 - 2013). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 4 6 1 S
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