Bulletin officiel des armées (n°42/12)

  • Dernière mise à jour le 1er octobre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 26/06/2012
N° 0-11241-2012 /DEF/EMM/INFRA
relative à l’organisation de la prévention du péril animalier sur les aérodromes de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 8 2 J BOEM 590.1.4.1

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 01/08/2012
N° 0-18851-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 7 4 S

 Partie Temporaire

 Néant


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