Bulletin officiel des armées (n°36/12)

  • Dernière mise à jour le 24 août 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 21/06/2012
N° 0-11051-2012 /DEF/DPMM/FORM
relative au tutorat pré-brevet d’aptitude technique.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 9 4 J BOEM 326.1.3.3 et 775.1.1.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 26/06/2012
N° 0-15185-2012 /DEF/DPMM/3/RA
relative à la nomination à la première classe et à l’avancement au grade de quartier-maître dans la réserve opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 8 7 J BOEM 325.4.2
 INSTRUCTION
Date du texte : 26/06/2012
N° 0-8899-2012 /DEF/DPMM/1/E
relative à l’attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 8 5 J BOEM 321.2
 DÉCISION
Date du texte : 04/07/2012
N° 0-14769-2012 /DEF/EMM/ROJ
portant dissolution d’un détachement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 5 9 S BOEM 113.5 et 113.5
 DÉCISION
Date du texte : 04/07/2012
N° 0-14761-2012 /DEF/EMM/ROJ
portant création d’un détachement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 5 8 S BOEM 113.5 et 113.5
 DÉCISION
Date du texte : 10/07/2012
N° 0-15010-2012 /DEF/EMM/ROJ
portant dissolution de l’échelon de démantèlement de Nîmes-Garons.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 9 0 S BOEM 113.5 et 590.1.3

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 06/06/2012
N° 0-13827-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 8 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 21/06/2012
N° 0-15443-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant la liste d’admission des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 5 4 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 26/06/2012
N° 0-14641-2012
portant nomination à un commandement (zone maritime de la Guyane).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 5 2 A
 DÉCISION
Date du texte : 26/06/2012
N° 0-14454-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission au cycle de formation militaire et universitaire des élèves français en formation à l’école navale allemande, rentrée scolaire 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 5 1 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 11/07/2012
N° 0-15805-2012
portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre normal.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 9 1 A
 DÉCISION
Date du texte : 12/07/2012
N° 0-15841-2012 /DEF/DPMM/3/RA
portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent », à titre normal au personnel de la réserve opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 8 9 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/07/2012
N° 0-17142-2012 /DEF/DPMM/2/SG
portant nomination d’officiers mariniers supérieurs navigateurs à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 2 2 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 26/06/2012
N° 0-14620-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2013 et sa préparation par correspondance.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 9 6 C
 CIRCULAIRE
Date du texte : 28/06/2012
N° 0-15112-2012 /DEF/EMM/PMS
relative à la mise en œuvre de l’indemnité forfaitaire de congé des militaires à compter du 1er juillet 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 1 9 5 C


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