Jeudi 16 août 2012, vers 19h40, à la suite d’une (…)
Le sous-marin nucléaire lanceur d’engins Iouri (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– DÉCISION Date du texte : 04/06/2012 N° 3332 /DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN fixant la liste de sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien des bases de défense soutenant des formations de la marine nationale. Journal officiel. DEF E 1 2 5 1 0 2 5 S BOEM 110.3.2.3 et 110.3.3.3 et 110.3.4.4 et 113.7 et 114.3.3.2 – CIRCULAIRE Date du texte : 12/06/2012 N° 3609 /DEF/DCSCA/SD_REJ/BAJ relative au remboursement des frais d’obsèques des militaires à solde mensuelle et volontaires dans les armées. Journal officiel. DEF E 1 2 5 1 0 5 4 C BOEM 305.1.2 – INSTRUCTION Date du texte : 29/05/2012 N° 44 /DEF/DPMM/SPM relative à l’ouverture, la circulation et l’archivage des livrets et documents psychologiques du personnel militaire de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 4 9 J BOEM 326.3.1.1 – INSTRUCTION Date du texte : 11/06/2012 N° 91 /DEF/DPMM/2/SG relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger du personnel militaire non-officier de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 4 8 J BOEM 326.2.2.2 – INSTRUCTION Date du texte : 11/06/2012 N° 0-11546-2012 /DEF/DPMM/FORM relative à la gestion des enseignants détachés dans les écoles de la direction du personnel militaire de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 4 7 J BOEM 340.1 et 350.3.2 et 351.1.2.1 – INSTRUCTION Date du texte : 13/06/2012 N° 0-8461-2012 /DEF/EMM/EFF relative à la mise en oeuvre de la nouvelle bonification indiciaire pour le personnel militaire de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 4 6 J BOEM 523-0.3 – INSTRUCTION Date du texte : 15/06/2012 N° 31 /DEF/DPMM/2/RA relative à l’admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 4 5 J BOEM 326.3.1.3 – DIRECTIVE Date du texte : 02/07/2012 N° 0-16002-2012 /DEF/DPMM/DIR portant abrogation de texte (prévention des accidents de circulation dans la marine). Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 5 3 X
– DÉCISION Date du texte : 30/05/2012 N° 0-10125-2012 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée au chef du bureau « équipages de la flotte et marins des ports » par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des licences de maintenance d’aéronefs d’État. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 4 4 S – DÉCISION Date du texte : 11/06/2012 N° 0-14216-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission des candidats au recrutement annuel d’officiers sous contrat en 2012. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 4 2 S – DÉCISION Date du texte : 12/06/2012 N° 0-14009-2012 /DEF/EMM/PIL portant nomination à la présidence de la grande commission nautique. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 4 1 S – ARRÊTÉ Date du texte : 14/06/2012 N° 0-14042-2012 portant nomination à un commandement (commandement de la marine à Ajaccio). Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 0 3 9 A – DÉCISION Date du texte : 29/06/2012 N° 0-14452-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission au cycle de formation militaire et universitaire des élèves français en formation à l’école navale allemande, rentrée scolaire 2012. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 4 9 S – DÉCISION Date du texte : 02/07/2012 N° 0-15933-2012 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP portant admission à l’école des mousses, promotion 2012/2013 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest). Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 4 8 S – ARRÊTÉ Date du texte : 02/08/2012
portant nomination du directeur du bureau enquêtes accidents défense mer. Journal officiel. DEF M 1 2 5 1 1 8 9 A
– Néant
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