Les gendarmes de la maritime et la Marine nationale ont (…)
La Direction Générale de l’Armement a décidé d’acheter à (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– CIRCULAIRE Date du texte : 23/04/2012 N° 0-8037-2012 /DEF/DPMM/3/RA relative à l’attribution de la médaille des services militaires volontaires. Travaux annuels. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 9 2 C BOEM 307.2.17 – ARRÊTÉ Date du texte : 24/04/2012 N° 0-9606-2012 /DEF/EMM/ROJ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 9 1 A BOEM 113.1 – ARRÊTÉ Date du texte : 25/04/2012 N° 0-9588-2012 /DEF/EMM/ROJ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 9 0 A BOEM 113.1 – INSTRUCTION Date du texte : 14/06/2012 N° 257 /DEF/EMM/EXPERT/CN relative à l’organisation générale de la sécurité dans la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 5 2 J BOEM 113.3 et 140.3.4 et 913-1
– DÉCISION Date du texte : 22/03/2012 N° 0-7128-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF fixant l’aide financière de la marine nationale aux candidats inscrits aux cours par correspondance préparant aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2012. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 8 6 4 S – DÉCISION Date du texte : 25/04/2012 N° 0-8288-2012 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée pour la gestion de la configuration des matériels aéronautiques à définition « stabilisée ». Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 8 6 3 S – ARRÊTÉ Date du texte : 18/06/2012 N° 0-14521-2012 modifiant l’arrêté n° 0-23482-2011 du 31 août 2011 portant nominations au grade d’aspirant de marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 5 3 A
– CIRCULAIRE Date du texte : 04/04/2012 N° 0-5254-2012 /DEF/EMM/PMS relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs en 2012. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 8 6 7 C
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