Textes militaires

Bulletin officiel des armées (n°20/12)

  • Dernière mise à jour le 4 mai 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– INSTRUCTION
Date du texte : 08/03/2012
N° 0-5035-2012 /DEF/DPMM/FORM - N° 877/DEF/DCSCA
relative aux formations dispensées à l’école du commissariat de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 0 8 J BOEM 511-0.2.2

 Partie Nominative

– DÉCISION
Date du texte : 08/03/2012
N° 0-6843-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admissibilité aux concours d’admission sur titres en deuxième et troisième années de l’école navale en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 1 6 S
– DÉCISION
Date du texte : 10/04/2012
N° 0-9677-2012 /DEF/DPMM/2/SG
modifiant la décision n° 0-2600-2012/DEF/DPMM/2/SG du 8 février 2012 portant inscription d’officiers mariniers supérieurs à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 3 3 S

 Partie Temporaire

– Néant

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