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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 20/02/2012 N° 0-4317-2012 /DEF/DPMM/DFI portant abrogation de texte (Instruction n° 696/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 24 juillet 1992 modifiée, relative à la prise en charge par l’État des frais de transport des militaires à solde spéciale à l’occasion de certaines permissions). Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 8 8 J – INSTRUCTION Date du texte : 20/03/2012 N° 0-1242-2012 /DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 relative à l’organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 4 6 J
– ARRÊTÉ Date du texte : 15/02/2012 N° 0-3184-2012 portant nomination à un commandement (33F). Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 7 3 A – DÉCISION Date du texte : 29/02/2012 N° 0-4266-2012 /DEF/DPMM/3/RA portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent », à titre normal au personnel de la réserve opérationnelle. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 7 2 S – DÉCISION Date du texte : 29/02/2012 N° 0-5490-2012 /DEF/DPMM/3/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers et de quartiers-maîtres de réserve au 1er décembre 2011. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 7 1 S – DÉCISION Date du texte : 01/03/2012 N° 0-6131-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admissibilité aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2012. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 6 9 S – DÉCISION Date du texte : 01/03/2012 N° 0-1116-2012 /DEF/EMM/STA portant délégations accordées à la force de l’aéronautique navale par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour le traitement des dérogations. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 7 0 S – DÉCISION Date du texte : 05/03/2012 N° 0-3320-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription au tableau d’avancement 2011. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 9 1 S
– Néant
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