Bulletin officiel des armées (n°16/12)

  • Dernière mise à jour le 6 avril 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 17/02/2012
N° 97 /DEF/EMM/ROJ
relative à l’organisation du commandement organique des formations de la marine outre-mer et à l’étranger.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 9 8 J BOEM 113.5
 INSTRUCTION
Date du texte : 21/02/2012
N° 0-3033-2012 /DEF/DPMM/SDG
portant application aux officiers et officiers mariniers des dispositions de l’article L. 4139-2. du code de la défense tendant à faciliter l’accès à des emplois civils de la fonction publique.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 2 3 J BOEM 321.4 et 327.5
 ARRÊTÉ
Date du texte : 27/02/2012
N° 0-5054-2012 /DEF/EMM/EFF
modifiant l’arrêté n° 0-23750-2011 du 6 septembre 2011 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 8 2 A
 INSTRUCTION
Date du texte : 28/02/2012
N° 0-4826-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant l’instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 relative à l’avancement du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 6 3 J

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 21/02/2012
N° 0-2093-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotion d’un officier marinier.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 2 0 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 08/03/2012

portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la marine.
Journal officiel. DEF M 1 2 5 0 3 3 9 A

 Partie Temporaire

 DÉCISION
Date du texte : 23/02/2012
N° 0-4890-2012 /DEF/EMM/PMS
portant répartition des postes ouvrant droits à l’indemnité mensuelle pour services aériens des militaires parachutistes attribuée aux marins, fusiliers-marins et commandos de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 2 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/02/2012
N° 0-4973-2012 /DEF/EMM/PMS
fixant les formations d’emplois de la marine ouvrant droit à l’indemnité pour services en campagne.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 2 6 S


Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).