Bulletin officiel des armées (n°05/12)

  • Dernière mise à jour le 27 janvier 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 05/12/2011
N° 102 /DEF/EMM/PRH
relative aux normes médicales d’aptitude du personnel militaire de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 9 8 J BOEM 323.6 et 620-4.1.6.2
 DÉCISION
Date du texte : 22/12/2011
N° 0-33400-2011 /DEF/EMM/PMS
fixant la répartition des postes ouvrant droits à l’indemnité mensuelle de dépiégeage attribuée aux artificiers militaires de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 3 3 S BOEM 523-0.1
 DÉCISION
Date du texte : 23/12/2011
N° 0-33229-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du chaland de transport de matériel n° 19 « Do Ha » (retiré définitivement du service actif et cédé au Chili).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 3 2 S BOEM 570-0.2.6
 DÉCISION
Date du texte : 23/12/2011
N° 0-33226-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du transport de chalands de débarquement « Foudre » (retiré définitivement du service actif et cédé au Chili).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 2 9 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 20/10/2011
N° 0-28194-2011 /DEF/DPMM/1/E
portant attributions du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur en 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 2 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/11/2011
N° 0-28517-2011 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-26953-2011/DEF/DPMM/2/RA du 12 octobre 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 1 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 22/12/2011
N° 0-33353-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visas du contrôle budgétaire et comptable n° 7357 et n° 7358 du 2 décembre 2011).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 3 5 S

 Partie Temporaire

 Néant


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