La frégate Forbin de la marine nationale va effectuer (…)
Jeudi 22 décembre 2011, la Marine nationale cédera le (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– CIRCULAIRE Date du texte : 28/11/2011 N° 13913 /SDBC/DECO créant une fourragère à la couleur croix de la Valeur militaire. Journal officiel. DEF M 1 1 5 2 1 8 0 C BOEM 307.7.1 – DÉCISION Date du texte : 07/11/2011 N° 0-26499-2011 /DEF/EMM/EMO portant affectation du patrouilleur d’expérimentation « l’Adroit ». Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 3 6 S BOEM 570-0.2 – CIRCULAIRE Date du texte : 25/11/2011 N° 0-30452-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant abrogation d’un texte (circulaire n° 646/DEF/DPMM/2/E du 1er juin 1994 relative aux qualifications et à l’emploi du personnel cynotechnicien de la marine). Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 3 3 C – ARRÊTÉ Date du texte : 01/12/2011 N° 0-30576-2011 modifiant l’arrêté n° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 7 8 A
– DÉCISION Date du texte : 16/11/2011 N° 0-30117-2011 /DEF/DPMM/3/RA portant admission sur demande et par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnel officier et officier marinier de réserve. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 2 8 S – DÉCISION Date du texte : 16/11/2011 N° 0-30103-2011 /DEF/DPMM/3/RA portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnels officiers et officiers mariniers de réserve. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 2 7 S – DÉCISION Date du texte : 17/11/2011 N° 0-29061-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 6351 du 20 octobre 2011). Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 2 2 S – DÉCISION Date du texte : 23/11/2011 N° 0-28992-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant admission aux épreuves de sélection professionnelle - session 2011. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 4 0 S – DÉCISION Date du texte : 23/11/2011 N° 0-29928-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement 2011. Promotion au grade de maître. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 3 9 S – DÉCISION Date du texte : 23/11/2011 N° 0-29160-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 3 4 S – DÉCISION Date du texte : 24/11/2011 N° 0-29067-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du brevet supérieur technique (pour régularisation). Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 3 8 S
– Néant
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