Bulletin officiel des armées (n°45/11)

  • Dernière mise à jour le 28 octobre 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 02/09/2011
N° 7215 /DEF/EMA/RH/PRH
relative à l’avancement des officiers.
Journal officiel. DEF E 1 1 5 1 8 0 5 J BOEM 312.2.2
 DÉCISION
Date du texte : 06/09/2011
N° 9765 /DEF/CAB/SDBC/CPAG
portant inscription sur un emblème et garde d’un patrimoine (régiment blindé de fusiliers-marins).
Journal officiel. DEF M 1 1 5 1 7 7 6 S BOEM 685.1.2.1
 INSTRUCTION PROVISOIRE
Date du texte : 07/09/2011
N° 0-16519-2011 /DEF/EMM/ADJ-ADM
relative à l’organisation financière des dépenses de relations publiques dans la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 7 9 9 J BOEM 712.1
 DÉCISION
Date du texte : 12/09/2011
N° 0-24732-2011 /DEF/DPMM/1
portant abrogation de texte.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 7 8 1 S

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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