Bulletin officiel des armées (n°43/11)

  • Dernière mise à jour le 14 octobre 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DIRECTIVE
Date du texte : 28/07/2011
N° 0-20559-2011 /DEF/DPMM/DIR
relative aux missions et organisation des bureaux conseil en ressources humaines.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 6 6 5 X BOEM 113.12 et 323.6
 INSTRUCTION
Date du texte : 28/07/2011
N° 0-14234-2011 /DEF/DPMM/FORM
relative à l’organisation et au fonctionnement de l’école de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 6 6 4 J BOEM 590.1 et 775.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 18/08/2011
N° 33 /DEF/EMM/ALNUC
relative à l’organisation et au fonctionnement des laboratoires d’analyses de surveillance et d’expertise de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 6 6 3 J BOEM 113.4 et 140.6
 ARRÊTÉ
Date du texte : 22/08/2011
complétant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des militaires de l’armée de mer.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 7 8 7 A

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 13/07/2011
N° 0-20184-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant admissibilité aux épreuves de sélection professionnelle - session 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 7 2 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/08/2011
N° 0-23248-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions aux tableaux d’avancement 2010 et 2011. Promotions au grade de maître.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 6 5 2 S

 Partie Temporaire

 Néant


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