Bulletin officiel des armées (n°42/11)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– CIRCULAIRE
Date du texte : 09/09/2011
N° 0-24109-2011 /DEF/DPMM/1
modifiant la circulaire n° 0-43429-2009/DEF/DPMM/SDG du 3 septembre 2009 relative à la visite médicale d’aptitude au commandement des officiers de la marine et des officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 7 8 3 C
– ERRATUM
Date du texte : 12/09/2011

à la décision n° 0-13076-2011/DEF/EMM/ROJ du 21 juin 2011 fixant les mesures d’organisation consécutives à la fermeture de la base d’aéronautique navale de Nîmes-Garons.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 2 7 Z
– DÉCISION
Date du texte : 12/09/2011
N° 0-22802-2011 /DEF/EMM/ROJ
modifiant la décision n° 417/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 2004 relative à l’organisation de l’école de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 7 8 2 S

 Partie Nominative

– ARRÊTÉ
Date du texte : 28/07/2011
N° 0-21429-2011
portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 6 5 6 A
– ARRÊTÉ
Date du texte : 28/07/2011
N° 0-21430-2011
portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre normal.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 6 5 5 A

 Partie Temporaire

– Néant

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