Bulletin officiel des armées (n°33/11)

  • Dernière mise à jour le 19 août 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 24/06/2011
N° 351 /DEF/EMM/ROJ
relative aux missions et à l’organisation du centre d’études supérieures de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 2 3 J BOEM 113.3 et 775.1.2.2.2.4

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 17/06/2011
N° 0-16815-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission au cycle de formation militaire et universitaire des élèves français en formation à l’école navale allemande, rentrée scolaire 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 2 2 S
 Décision
Date du texte : 22/06/2011
N° 0-16704-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 2717 et n° 2718 du 17 mai 2011).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 2 2 0 S

 Partie Temporaire

 Néant


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