Bulletin officiel des armées (n°19/11)

  • Dernière mise à jour le 13 mai 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 13/04/2011
N° 0-10294-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant transfert de la flottille « 21F » (vers BAN Lann-Bihoué).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 9 6 S BOEM 113.5 et 590.1.3
 Instruction
Date du texte : 19/04/2011
N° 0-12231-2011 /DEF/CEMM/CHAN
relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’aéronautique.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 9 4 J BOEM 307.2.9

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 25/11/2010
N° 0-51032-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers et de quartiers-maîtres.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 3 0 6 3 S
 Décision
Date du texte : 01/04/2011
N° 0-9250-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 6100 du 18 octobre 2010).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 6 2 S
 Circulaire
Date du texte : 11/04/2011
N° 0-7923-2011 /DEF/DPMM/2/RA
relative à l’organisation des épreuves de sélection professionnelle, parties écrites.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 8 9 C
 Décision
Date du texte : 15/04/2011
N° 0-11563-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 7300 et 7301 du 16 décembre 2010).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 9 1 S
 Décision
Date du texte : 15/04/2011
N° 0-11459-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 7302 et 7303 du 16 décembre 2010).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 6 9 0 S

 Partie Temporaire

 Néant


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