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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Décision Date du texte : 04/03/2011 N° 0-5403-2011 /DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse » (« en réserve »). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 6 8 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 04/03/2011 N° 0-5394-2011 /DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « L’Audacieuse » (« en réserve »). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 6 6 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 04/03/2011 N° 0-3239-2011 /DEF/EMM/ROJ portant transfert de Nîmes vers Istres du détachement Atlantique 2 du centre d’expérimentations pratiques et de l’aéronautique navale. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 6 7 S BOEM 590.1.3 – Instruction Date du texte : 08/03/2011 N° 0-7253-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF modifiant l’instruction n° 0-36438-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 septembre 2009 relative au concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 4 3 5 J – Erratum Date du texte : 11/03/2011
à l’instruction n° 0-6030-2011/DEF/EMM/MDR/SST du 18 février 2011 modifiant l’instruction n°18/DEF/EMM/MDR/SST du 9 septembre 2008 relative à l’entretien et à la vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 2 8 3 Z – Instruction Date du texte : 15/03/2011 N° 0-8214-2011 /DEF/DPMM/FORM modifiant l’instruction n° 31/DEF/DPMM/FORM du 27 mars 2009 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non-officier de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 1 8 4 J – Erratum Date du texte : 17/03/2011
à l’instruction n° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles. Journal officiel. DEF D 1 1 5 0 2 3 2 Z
– Décision Date du texte : 09/02/2011 N° 0-4372-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 3 6 S – Décision Date du texte : 22/02/2011 N° 0-5449-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de matelots. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 3 5 S – Décision Date du texte : 22/02/2011 N° 0-6279-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 4943 du 26 août 2010). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 3 8 S – Décision Date du texte : 23/02/2011 N° 0-6448-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription au tableau d’avancement et promotion d’un quartier-maître. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 3 0 S – Décision Date du texte : 24/02/2011 N° 1-6938-2011 /ALAVIA/SA/LOG portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 6 9 S – Décision Date du texte : 24/02/2011 N° 1-6939-2011 /ALAVIA/SA/LOG portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur-répartiteur des matériels de défense. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 7 1 S – Arrêté Date du texte : 28/02/2011 N° 0-5655-2011 portant nomination à un commandement (base navale de Brest). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 2 7 A – Arrêté Date du texte : 28/02/2011 N° 0-5653-2011 portant nomination à un commandement (centre d’instruction naval de Brest). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 2 8 A – Arrêté Date du texte : 28/02/2011 N° 0-5658-2011 portant nomination à un commandement (Cdt de la marine à Nantes Saint-Nazaire). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 2 6 A – Arrêté Date du texte : 28/02/2011 N° 0-5651-2011 portant nomination à des commandements (escadrille des sous-marins nucléaires d’attaque et base opérationnelle de l’Île Longue). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 7 2 A
– Néant
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