Bulletin officiel des armées (n°12/11)

  • Dernière mise à jour le 25 mars 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 17/02/2011
N° 0-3367-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant transfert de la commission permanente des programmes et essais vers le « centre commandant Millé ».
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 2 4 S BOEM 113.7

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 11/02/2011
N° 0-4310-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 2 8 5 S
 Arrêté
Date du texte : 17/02/2011
N° 0-5336-2011
portant nomination à un commandement (Elément de base navale de Mayotte).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 2 9 3 S
 Décision
Date du texte : 28/02/2011
N° 0-5629-2011 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-27274-2010/DEF/DPMM/2/RA du 8 juin 2010 portant promotions d’officiers mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots et modifiant la décision n° 0-5141-2011/DEF/DPMM/2/RA du 9 février 2011 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 3 2 9 S

 Partie Temporaire

 Arrêté
Date du texte : 26/01/2011

fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d’être attribués aux militaires en 2011.
Journal officiel. DEF P 1 1 5 0 2 3 5 A


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