La décision de transférer l’état-major de la marine (…)
Un doctorant du Rensselaer Polytechnic Institute a (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 23/02/2011 N° 240173 /DEF/SGA/DRH-MD modifiant l’instruction n° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 4 février 2009 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause. Journal officiel. DEF P 1 1 5 0 2 9 9 J – Décision Date du texte : 07/02/2011 N° 0-5189-2011 /DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale (frégate de défense aérienne Chevalier Paul par la ville de Nantes). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 2 3 3 S BOEM 143.7 – Instruction Date du texte : 10/02/2011 N° 0-4352-2011 /DEF/EMM/PRH relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 2 3 2 S BOEM 113.14 – Instruction Date du texte : 16/02/2011 N° 0-5640-2011 /DEF/EMM/PRH modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 2 8 2 J – Instruction Date du texte : 18/02/2011 N° 0-6030-2011 /DEF/EMM/MDR/SST modifiant l’instruction n° 18/DEF/EMM/MDR/SST du 9 septembre 2008 relative à l’entretien et à la vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 2 8 3 J
– Décision Date du texte : 28/01/2011 N° 0-3044-2011 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée au chef du bureau « équipages de la flotte et marins des ports » par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des licences de maintenance d’aéronefs d’État. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 1 6 0 S
– Néant
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