Bulletin officiel des armées (n°07/11)

  • Dernière mise à jour le 18 février 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté
Date du texte : 08/02/2011

fixant la liste des spécialités ou filières d’emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser.
Journal officiel. DEF P 1 1 5 0 1 3 3 A BOEM 300.1
 Instruction
Date du texte : 17/12/2010
N° 398 /DEF/EMA/SC-SOUT
relative à l’organisation et au fonctionnement des bases de défense.
Journal officiel. DEF E 1 0 5 2 9 0 3 J BOEM 105.1.2.2.1 et 110.6.1 et 112.4.1 et 113.10 et 114.2.1 et 650.1

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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