Bulletin officiel des armées (n°02/11)

  • Dernière mise à jour le 14 janvier 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 17/12/2010
N° 0-56675-2010 /DEF/EMM/ROJ
portant création du centre d’expertise des ressources humaines de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 1 7 S BOEM 113.5
 Décision
Date du texte : 20/12/2010
N° 0-55791-2010 /DEF/EMM/ROJ
portant création de la formation « Dixmude ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 1 8 S BOEM 113.7
 Instruction
Date du texte : 20/12/2010
N° 0-57257-2010 /DEF/DPMM/2/ASC
modifiant l’instruction n° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 6 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 1 9 J BOEM 323.3.2

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 21/12/2010
N° 0-57845-2010 /DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotion d’un officier marinier au grade de maître à titre posthume.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 2 5 S

 Partie Temporaire

 Néant


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