Bulletin officiel des armées (n°50/10)

  • Dernière mise à jour le 26 novembre 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 04/11/2010
N° 0-49575-2010 /DEF/EMM/PIL
modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 1er septembre 2010 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-major de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 5 0 J
 Circulaire
Date du texte : 05/11/2010
N° 0-47660-2010 /DEF/EMM/CPM
modifiant la circulaire n° 364/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative à la description des insignes spéciaux de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 5 1 C
 Circulaire
Date du texte : 05/11/2010
N° 0-47724-2010 /DEF/EMM/CPM
modifiant la circulaire n° 366/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative à la description des insignes attribués au personnel des sous-marins.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 5 2 C
 Décision
Date du texte : 08/11/2010
N° 0-44691-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 5 4 S BOEM 570-0.2.6
 Erratum
Date du texte : 17/11/2010

à l’instruction n° 0-41601-2010/DEF/EMM/ORJ du 18 octobre 2010 modifiant l’instruction n° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 4 5 9 Z
 Instruction
Date du texte : 18/11/2010
N° 0-48531-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine ouvert aux militaires titulaires d’un diplôme de fin de second cycle de l’enseignement secondaire (recrutement semi-direct).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 6 9 J BOEM 321.2

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 06/09/2010
N° 0-36356-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance au 1er janvier 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 5 5 S
 Décision
Date du texte : 26/10/2010
N° 0-47431-2010 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP
modifiant la décision n° 0-32583-2010/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 1er juillet 2010 portant admission à l’école des mousses, promotion 2010/2011 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 5 6 0 S

 Partie Temporaire

 Néant


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