Bulletin officiel des armées (n°42/10)

  • Dernière mise à jour le 15 octobre 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 01/09/2010
N° 102 /DEF/EMM/PIL
relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-major de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 0 3 J BOEM 113.1
 Décision
Date du texte : 17/09/2010
N° 0-41087-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du porte-hélicoptères " Jeanne d’Arc " (« en réserve » le 1er septembre 2010).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 3 9 S BOEM 570-0.2.6
 Instruction
Date du texte : 20/09/2010
N° 252 /DEF/EMM/ROJ
relative à l’organisation et à l’administration des détachements d’hélicoptères embarqués sur bâtiment porteur d’hélicoptères autre que porte-avions.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 0 2 J BOEM 590.1
 Circulaire
Date du texte : 22/09/2010
N° 0-17676-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux cours par correspondance préparant aux concours d’admission en 1re année de l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 2 0 1 C BOEM 321.2
 Instruction
Date du texte : 27/09/2010
N° 0-41242-2010 DEF/EMM/CPM
modifiant l’ instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 1 9 7 J

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 21/09/2010
N° 0-42455-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 1 9 3 S
 Décision
Date du texte : 24/09/2010
N° 0-41302-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscription au tableau d’avancement et promotion de quartiers-maîtres. (Visa du contrôle budgétaire n° 4945 du 26 août 2010).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 1 9 5 S

 Partie Temporaire

 Néant


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