Bulletin officiel des armées (n°38/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Circulaire
Date du texte : 18/06/2010
N° 422231 /DEF/SGA/DRH-MD
modifiant la circulaire n° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation.
Journal officiel. DEF P 1 0 5 1 9 2 1 C
– Instruction
Date du texte : 07/07/2010
N° 30 /DEF/DPMM/2/ASC
relative à l’accès au cours du brevet d’aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 7 2 7 J BOEM 324.3
– Décision
Date du texte : 11/08/2010
N° 0-38116-2010 /DEF/EMM/EMO
portant changement d’affectation du bâtiment de
transport léger « Dumont d’Urville »
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 7 2 3 S BOEM 570-0.2

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 30/07/2010
N° 0-37222-2010 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnel officier et officier marinier de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 7 2 5 S
– Décision
Date du texte : 30/07/2010
N° 0-37221-2010 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnel officier et officier marinier de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 7 2 6 S

 Partie Temporaire

– Néant

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