Bulletin officiel des armées (n°35/10)

  • Dernière mise à jour le 27 août 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Circulaire
Date du texte : 22/06/2010
N° 0-4065-2010 /DEF/EMM/MDR/SST - N° 338/DEF/DCSSA/AST/VET
relative à la maîtrise de la qualité des eaux à bord des bâtiments de la marine nationale et modalités de la surveillance et du contrôle sanitaire
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 9 5 C BOEM 620-0.3.3 et 620-3.2.1 et 910-81 et 913-52
 Arrêté
Date du texte : 08/07/2010
N° 0-33633-2010
modifiant l’arrêté n° 0-41453-2009 du 24 juillet 2009 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 6 8 4 A
 Arrêté
Date du texte : 13/07/2010
N° 0-17370-2010
fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 7 1 A BOEM 321.2
 Instruction
Date du texte : 15/07/2010
N° 0-32557-2010 /DEF/EMM/PMS
relative à l’attribution du complémentaire forfaitaire journalier de la majoration pour services en sous-marins nucléaires aux équipages des sous-marins nucléaires d’attaque.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 6 9 J BOEM 523-0.1

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 05/07/2010
N° 0-32204-2010 /DEF/DPMM/1/E
portant atributions du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur par équivalence au 1er août 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 8 6 S
 Arrêté
Date du texte : 07/07/2010
N° 0-32609-2010
portant nominations au grade d’officier de 3e classe du corps technique et administratif de la marine à titre temporaire.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 8 5 A
 Décision
Date du texte : 12/07/2010
N° 0-33346-2010 /DEF/DPMM/2/RA/NP
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotion de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 7 9 S
 Décision
Date du texte : 12/07/2010
N° 0-30226-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 7 8 S
 Décision
Date du texte : 19/07/2010
N° 0-33696-2010 /DEF/DPMM/2/RA
fixant la liste nominative d’admissibilité aux épreuves de sélection professionnelle en 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 7 7 S
 Décision
Date du texte : 12/07/2010
N° 0-30141-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement 2009 et promotions au grade de maître.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 8 1 S
 Décision
Date du texte : 20/07/2010
N° 0-31978-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 7 6 S
 Décision
Date du texte : 22/07/2010
N° 0-34211-2010 /DEF/EMM/PIL
portant nomination à la présidence de la grande commission nautique.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 7 4 S
 Décision
Date du texte : 22/07/2010
N° 0-35447-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2010 de candidats étrangers.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 7 2 S
 Décision
Date du texte : 22/07/2010
N° 0-35437-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 7 3 S

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 07/07/2010
N° 0-32602-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2011.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 8 7 C


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