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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Décision Date du texte : 21/06/2010 N° 0-27499-2010 /DEF/EMM/ORJ portant transfert du centre d’expertises de la patrouille, de la surveillance et de l’intervention maritime. Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 4 9 4 S BOEM 113.4 et 590.1.3 – Instruction Date du texte : 25/06/2010 N° 53 /DEF/EMM/ORJ relative aux procédures d’enquêtes à mettre en oeuvre en cas d’évènement grave ou important - Enquêtes de commandement. Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 4 0 9 J BOEM 140.2 – Décision Date du texte : 23/07/2010 N° 0-33581-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position du transport de personnel « Néréide ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 6 7 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 23/07/2010 N° 0-33593-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position du transport de personnel « Faune ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 6 8 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 23/07/2010 N° 0-33680-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position du bateau pompe « Embrun ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 5 6 6 S BOEM 570-0.2.6
– Néant
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